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Informations générales sur le site
Directeur de la publication : Guy Herry, président de l’Union Harmonie Mutuelles.
Le site union-harmonie-mutuelles.fr est édité par l'Union Harmonie Mutuelles, union régie par le Code de la Mutualité et immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro Siren 479 834 012, dont le siège social est situé 143, rue Blomet - 75015 Paris.
Conception et création du site
Plan créatif Bees’net
10 rue Mercoeur
75011 Paris
Tél. : 01 43 70 05 97
www.beesnet.fr
Propriété
La structure générale, ainsi que les textes et les images, animées ou non, et tout autre élément composant le site sont la propriété de l’Union Harmonie Mutuelles et sont soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
La diffusion d'articles parus dans la presse écrite doit faire l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite (sur support papier ou électronique).
Les marques et les logos de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires sont des marques déposées. A ce titre, toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments de ce présent site, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est donc interdite au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
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Informations techniques
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Internet Explorer 7.0, 8.0, Safari 3 et Firefox 2 - Mac OS X
Firefox 2, 3 et Safari 3
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Protection des droits de l’utilisateur
Concernant les données personnelles
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